Mentions légales

 

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SAS La Galerie Neo – Num. de Téléphone : 0691283405

305, Boulevard de la Vanne 92240 Châtillon
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 98765432100012

Numero TVA Intracommunautaire : FR35987654321
Adresse mail : contact@MONSITE.COM

Le Développeur du site suivant est : Zina ROBIN
Chef de la publication est : Nathaniel BARBE
Par quel moyen joindre le Directeur de la publication : contact@MONSITE.COM

Le Réalisateur est : Victor LACOSTE
Par quel moyen entrer en contact avec le Webmaster : contact@MONSITE.COM

Entreprise qui assure l’hébergement : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Ces Mentions Légales ont été réalisées via le générateur de mentions légales

2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site : MONSITE.COM est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site suivant MONSITE.COM réuni différents services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Webmaster du site MONSITE.COM. Le site MONSITE.COM est mis à jour de façon régulière par Victor LACOSTE.
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3. Exigence d’accessibilité :

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Le site internet MONSITE.COM comporte différents liens hypertextes vers plusieurs sites (partenariats, informations etc) mis en ligne avec l’accord de Nathaniel BARBE. Cependant, Nathaniel BARBE ne peut pas sécuriser l’intégralité du contenu des différents sites consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon concernant les risques éventuels de contenus interdits.
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En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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